C-24.2, r. 9.2 - Règlement sur les dispositifs de sécurité de bennes basculantes

Article 3 Versions de la disposition

2020-09-01

3. L’avertisseur sonore visé à l’article 1 doit posséder les caractéristiques suivantes:

1°  émettre un son continu ou un son intermittent d’une fréquence qui se situe entre 60 et 120 fois par minute;

2°  émettre un son suffisamment élevé pour être facilement audible par le conducteur du véhicule dans toute situation;

3°  se déclencher automatiquement dès le moment où la commande à clé de mise en marche du véhicule est mise à la position «marche», alors que la benne basculante n’est pas en position complètement abaissée, et demeurer en fonction jusqu’à ce que celle-ci soit complètement abaissée.

Toutefois, malgré le paragraphe 3 du premier alinéa, l’avertisseur sonore peut être conçu pour s’éteindre automatiquement après au moins 5 secondes de fonctionnement et demeurer éteint jusqu’à ce que le véhicule atteigne une vitesse d’au plus 12 km/h. Au-delà de cette vitesse, il doit se déclencher automatiquement de nouveau. Il doit se déclencher automatiquement de nouveau également dès qu’il y a perte du signal produit par le système servant à mesurer la vitesse du véhicule.

D. 408-2019, a. 3.

Non en vigueur

En vig.: 2020-09-01

3. L’avertisseur sonore visé à l’article 1 doit posséder les caractéristiques suivantes:

1°  émettre un son continu ou un son intermittent d’une fréquence qui se situe entre 60 et 120 fois par minute;

2°  émettre un son suffisamment élevé pour être facilement audible par le conducteur du véhicule dans toute situation;

3°  se déclencher automatiquement dès le moment où la commande à clé de mise en marche du véhicule est mise à la position «marche», alors que la benne basculante n’est pas en position complètement abaissée, et demeurer en fonction jusqu’à ce que celle-ci soit complètement abaissée.

Toutefois, malgré le paragraphe 3 du premier alinéa, l’avertisseur sonore peut être conçu pour s’éteindre automatiquement après au moins 5 secondes de fonctionnement et demeurer éteint jusqu’à ce que le véhicule atteigne une vitesse d’au plus 12 km/h. Au-delà de cette vitesse, il doit se déclencher automatiquement de nouveau. Il doit se déclencher automatiquement de nouveau également dès qu’il y a perte du signal produit par le système servant à mesurer la vitesse du véhicule.

D. 408-2019, a. 3.